Mentions légales

DSC Assurance

Éditeur du site

DSC ASSURANCE
Forme juridique : Société (à adapter selon le statut)
Siège social : [adresse complète]
Téléphone : [numéro de téléphone]
Email : [adresse mail de contact]
Responsables de publication : Mikaël [Nom] & Sébastien [Nom]
Numéro SIRET : [à compléter]
RCS : [à compléter]
Numéro ORIAS : [à compléter]
Code APE : [à compléter]


Activité réglementée

DSC ASSURANCE exerce une activité de courtage en assurances.

L’entreprise est immatriculée à l’ORIAS (Organisme pour le registre des intermédiaires en assurance) sous le numéro [à compléter], consultable sur www.orias.fr.
Elle est soumise au contrôle de l’ACPR – Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution, 4 place de Budapest – CS 92459 – 75436 Paris Cedex 09.


Hébergement

Le site est hébergé par :
[Nom de l’hébergeur]
Adresse : [adresse complète]
Site : [URL de l’hébergeur]


Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site (textes, images, graphismes, logo, structure…) est la propriété exclusive de DSC ASSURANCE, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation ou diffusion, en tout ou en partie, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.


Protection des données personnelles

DSC ASSURANCE s’engage à respecter la confidentialité des données collectées via le site (formulaires de contact notamment).
Les données personnelles sont utilisées exclusivement pour répondre aux demandes des utilisateurs et ne sont transmises à aucun tiers sans consentement.
Conformément à la loi “Informatique et Libertés” et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données vous concernant.
Pour toute demande :
📧 contact@dsc-assurance.fr
📬 ou par courrier à l’adresse du siège.


Cookies

Ce site utilise des cookies à des fins statistiques et de navigation. Vous pouvez à tout moment désactiver les cookies via les paramètres de votre navigateur.
En poursuivant votre navigation, vous acceptez l’utilisation de ces cookies.
Responsabilité

Les informations fournies sur ce site sont données à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de DSC ASSURANCE.
Malgré tout le soin apporté à leur mise à jour, elles peuvent évoluer et être sujettes à modification sans préavis.